Vendredi 22 janvier 2010 5 22 /01 /2010 09:13

Comme il était précité, dans des articles précédant la provision a été versée


Car il est toujours étonnant que la société victimes des faits dilatoires

Qu'il faut que ce soit le gérant qui devra se porter partie civil

Pour Obtenir la Vérité sur des faits, occasionné a la société,

par des personnes, Mal veillantes, Car il n'y pas d'autres mots pour califier cela.

balance-justice.jpg

Donc nous avons déposé avec l’aide de personnes la somme demandé

Car apparemment cela à touché pas mal de personnes.


(Au moins des soutiens inattendu nous amène a pensé

Que le droit désormais et le respect de celle-ci doivent s’appliquer a tous)

 

et de ne pas oublier désormais des catégorie ditent d'élites Où de Castes ?


Donc désormais nous attendrons le résultat et de la décision du Juge REY

Et de la positions du parquet es restons serein sur la suite.

 

Nous avions aussi, saisie le procureur général

De la cours d’appel  de POITIERS suites au classement sans suites

Du procureur de saintes.

la aussi nous resterons restons, sur la Suites de notre appel

Car Le 20.01.2010 les dossiers sont toujours en cours, nous attendrons

Comme nous sommes obligé d’éteindre

Tous les moyens de recours français avant d’aller plus loin

 

Nous avons aussi ressaisie le Nouveau Bâtonniers Maître Huberdeau

pour demander:

Une nouvelle enquête déontologique et quelle soit diligenté et nous avons

déposez une demande officiel de sinistre a l’encontre d’avocats,

n’ayant pas respecté certaines procédures

 

nous finirons par la cours d’appel sur le permis de construire refusé

sur la porcherie Toujours pas de délibération de la cours d’appel

De Bordeaux. La réponse que nous ne doutions pas.la da demande de notre sociéte en appel a été débouté, nous allons étudier et prendre notre decision en consequence

car ci nous devons allez devant le conseil de l'europe nous devons éteindres tous les moyens de recours en france avant d’aller plus loin

donc nous vous communiquerons ICI la decisions prise de la decision rendu

 

Quand au sinistre occasionné Par l’ouvrier de Aider 17  a l’encontre de la SARL

Nous somme passé en plaidoirie en réparation 02.02.2010 à 17h00

au TGI de SAintes 17100 desormais nos attendons la decison débuts Mars

car il a été trés intéréssant d'avoir un dossier au tout début de plein d'attestions diverse

et a l'arrivé imaginer un ballon de baudruche se vider voila l'image que j'ai constaté

car pleins de personne ce targué de chose es autres


 

Le gérant

Par thierry - Publié dans : JUSTICE - Communauté : LE PORC
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Mardi 29 décembre 2009 2 29 /12 /2009 11:14


                                                                   et réponse du doyen des  JUGES



réponse du juge doyen 1





































Par thierry - Publié dans : INJUSTICE PASSE DROIT - Communauté : LE PORC
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Mercredi 23 décembre 2009 3 23 /12 /2009 11:57
Comme je disais un peu plus tôt ce matin

suites aux cascades de procédures enttamés a mon encontre poursuivie par le parquet de saintes

et de met plantes  classé sans suites il y a vait de quoi s'intérrogé ?

donc suite a mes divers arcticles qui on du émouvoir des lecteurs ou autres ?

j'ai eu avec stupefaction de retrouvé dans ma boite de drôle de courrier

et je vous mais quelles carricature  et des éffets qui peuvent désormais poser question

sur certains de ses dossiers (merci au individus qui mon donné cela)

Ordre des avocat 0002



let juge doyen 2
Ordre des avocat 0001
Par thierry - Publié dans : JUSTICE - Communauté : LE PORC
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Mercredi 23 décembre 2009 3 23 /12 /2009 10:14

Je pense que mon silence a du poser des questions

a certains sur se site. Car les biens pensant ce doute que nous

sommes passé, devant la cours d’appel, contre la commune

pour avoir refusé le permis de construire, de la porcherie.

 

Hors il faut savoir que des éléments depuis le départ

la commune, à refusé clairement de répondre a celle-ci

en évoquant des faux problèmes, de fausses attestations.

Dont notre appel devant la cours administratif de Bordeaux

 

Donc nous vous donnons des nouvelles, de ce qui c’est passé

le 14 décembre 2009, ou nous étions convoqué. A bordeaux

devant, la court administratif d’appel de Bordeaux.

 

Il tellement évident pour la commune qu’ils on gagné

Qu’il non même pas décidé et daigné de ce déplacé a l’audience

Du 14 .12.09 Ce qui vous, donne de leur assurance a en être très étonné.

Car contrairement à la Sté ou son  représentant, Lui ses déplacé

Pour écouter les débats  ce qui la interpellé, ces de ne voir

  Aucun représentant de la commune ? ?

 

Et au vue du débat, il certain que ci nous étions débouté

Ne nous empêcherons pas d’aller devant le conseil d’état

(Car les faits son grave)

 

Car et suite a cette audience le gérant ses mis dans le silence,

Et pour les gens, qui le connaissent désormais quand 

Il ne fait grand bruit cela n’ais jamais bon signe ! ! !

 

Et nous vous annonçons sur ce site les actions qui sont en cours

Et vont, êtres déposé a l’encontre de se dossier et entourant la Sté

Des saisines a l’encontre. D’avocats du barreau de saintes 

 

Demandé au ministre actuelle de s’avoir ou en ai la plainte déposé

Contre l’ancien préfet de l’époque déposé par lettre Recommande

Au ministère de l’époque resté sans suite a l’encontre de l’ancien

Préfet Mr Jacques  REILLER muté dans l’Essonne 91 en catimini

 

D’autre part Des plaintes sont parties en appel suites

Au classement sans suites, car il étonnant que des institutions

Reconnaissant la validité d’infractions,

 

qu’un procureur sur ça simple Conviction lui apparaîtrait ?

Et justifierais d’un classement sans suite,

ce qui ne manque pas de PIMENT ! !


Quand le même parquet poursuit le gérant sur de fausses infos

Sur un arrêté préfectoral qui ce suivra d’une relaxe.

 

Donc ayant fait appel des cette décisions de classement sans suite

déjà en cours nous sommes. En train établir des  plaintes et requête

l’encontre de représentant de la justice.

Devant le procureur général de Poitiers

Mme CECCALDIE ainsi des saisines auprès du  

DOYEN DES JUGES DE SAINTES entre autres.

 

Es oui pour certain, pensant que la société

sauvée de la liquidation judiciaire

Pensaient ils certainement que nous allions en rester la,


Persuadé de certaines choses de mal seins ce son passé,

Comme a dit notre président français employant une phrase

Et une métaphore que je rejoindrais, pour d’autres convictions

Le nettoyage au KARCHER n’est pas fini.


Car malgré un nombre de mutations et de déplacements

Comme par hasard. Et au vu de ce qui c’est passé autour

Des dossiers et de l’entreprise  lors de certaines audiences

 

Désormais des questions ce posent, et qu’il est certain

Qu’il c’est passé quelque chose de pas très catholique

Et nous entendons le découvrir pour notre honneur

 

Donc ceci est une certitude ci pendant deux ans

L’état de santé du gérant a été atteint des attaques mal seins.

Le retours de ses soucies arrivent a l’encontre des responsables

ou certains, devrons s’expliquer, et prendre leurs responsabilité

en autres suites aux permis refusé, des attestion pour que celuis ci

soit refusé, de propos dilatoires, et divers autres choses ayant touché


l’entreprise AU BON PORC.

 

Nous finirons quand même

 

Pour nos clients fidèles à notre entreprise qui nous a suivie et on crue en elle

          

de vous donner rendez vous  pour l’année 2010

 

Le gérant  vous souhaite de JOYEUSES FÊTES DE FIN D’ANNEES 

Par thierry - Publié dans : INJUSTICE PASSE DROIT
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Jeudi 3 décembre 2009 4 03 /12 /2009 20:05

Comme je l’expliquais dans mon dernier article

Je reviens vers pour vous, tenir au courant

Des autres événements qui était en cours.

 

Car suite a ma relaxe du TGI de saintes 2.07.2009

Suite a l’arrêté préfectoral. Et suite a un sinistre

Qui a été reconnue avec la responsabilité de AIDER17

 

Et qu’il ne faut pas se cacher que se sinistre avait

Non seulement mis la société en grande difficulté

Mais avais aussi déclanché une avalanche d’attestations

Et de courriers, pour débiner la SARL ABP

 

Et comme par hasard, en demandant le redressement judiciaire

Plein de gens ce sont donnés grand mal a fournir

Plusieurs documents tendancieux.

 

Seulement il n’était certainement pas encore prévu

Par certains, que le patron allait se battre encore pour sauver

La Sté SARL AU BON PORC

 

éééhhhh oui se battre car la bataille, a été lourde de propos

Pendant cette période de 1ans d’observation

 

Et HELAS POUR MES CONTRADICTEURS

Le couperais viens de tomber ce 3 décembre 2009 a 14 h00

 

LA  SARL AU BON PORC  lieu dit chez Gortais

17150 st bonnet sur gironde

 

A reçus un accord de recevabilité pour continuer

Son entreprise et le tribunal de commerce de saintes

A accepté le plan de redressement

 

Comme dira le gérant a c’est détracteurs

JOLIE CADEAUX DE NOËL NON ! !! !

 

Et sur ceux il rajoutera

A bon entendeur salut a tous les médisants

Espéreront qu’ils pourront tous les matins

Se lever comme moi et se regarder dans la glace

Sans la faire cassé car cela porte malheurs

Par thierry - Publié dans : JUSTICE
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Vendredi 27 novembre 2009 5 27 /11 /2009 18:30

Voila une bonne nouvelle

Suite à un arrêté préfectorale. Et une mauvaise fois pour certains,

qui auront porté pas mal de préjudice,

suites a des contrôles et de fausses attestations

Délivré par des personnes de la commune, qui ce reconnaîtrons,

sans compté les lettre envoyé aa certains pour cassé la société

Dans un dossier fourni au pénal, suite a tout ceci le parquet de saintes

M’avait poursuivie en mon nom propre.

 

Pour des poursuites lié a l’arrêté préfectoral

Suite à l’audience en date 2. juillet.2009.

La décision : sur la poursuite d’activités

De la porcherie malgré une suspension  par arrêté préfectoral

Le parquet: demandais une ammande concéquante.

Le tribunal de grande instance, a rendu une relaxe

A l’encontre de Mr MEYNIEU Thierry. Que je vous laisse découvrir

 































Désormais une chose de faite,et une vérité a été constaté

et bien d’autre procédure reste à régler, dans ce litige

pour qu'une entreprise puisse travaillé en Charente Maritime


En attendant la décisions de la cours d’appel administratif

De bordeaux, qui devrait être fixé prochainement,

pour le refus de permis de Construire de la porcherie


qui pour rappel déjà le tribunal Administratif de Poitiers avais

supprimé déjà, plusieurs motifs du dit refus. laissant planer 2 motifs

qui eux même son proscrit par la loi, ce qui a entraîné cette appel,

la Sté a hâte d'attendre cette décision de la cours d'appel

 

Car non seulement il est IMPORTANT de le signaler

nous ne somme pas a la place des juges et autres

mais ne pas faire appel ou aller plus loin ci il le faut ?


mettrais en place une jurisprudence et de ce faite

handicaperaient tout exploitation de France a l'avenir ! ! !

 

nous espérons désormais  redémarrer une activité

avec dans l'avenir des emploies a la clés. Entre autre,

 

nous rajouterons

Quand déplaisent à beaucoup, les autres poursuites

Devant le pénal reste engagé, suite à une

Violation de fichier, portant atteinte directement

A ma personne, et aux restes ! ! !

 

Cela ne s’appelle pas une vengeance de ma part Mais

d’une équité de voir son nom lavé, de la propagande l’ayant salie.

Car faire passer quelqu'un de procédurier du faite de défendre

cela est intolérable dans une démocratie,

Mais on ce posera la question pourquoi des personnes ayant failli

on été muté ou changé de service comme par hasard

a la suite de ce jugement, nous mettrons cela sur la coïncidence ?

Par thierry - Publié dans : JUSTICE
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Mardi 20 octobre 2009 2 20 /10 /2009 06:18

  doit-on faire comme France Télécom pour ce faire entendre ?

Là, vous pourrez encore attendre longtemps.

 

Quand vous manifestez des gens, ou de la justice, ou de son administration.

On vous traitera de procédurier, Anarchiste, trouble-fête, Gêneur ! ! !

Alors ont vous mettra les RG, ou autres services à vos trousse ! ! !

           

Hors la Nous avons quoi dans cette affaire ! !

Un français, de souche française, née français, Habitant la France,

 

Et de se défendre d’une l’injustice subie, au sujet d’une violation d’un

Fichier de gendarmerie : voir  link

 

Quand nous avons commencé, à raconter les mésaventures judiciaires

Sur lepost, et autres sites, nous ne pensions pas, qu’un  jour avoir

La chance de mieux comprendre cette affaire suite à un SINISTRE,

Où viendrait. S’éclaircir nos questions car ayant reçu                                                                    

De la CNIL ou un  JUGE  et la DGGN confirmais ; L’infraction commise.

En espérant que ce juge ne sera pas sanctionné ou bloqué dans sa carriére.

 

Donc En déposant plainte contre plusieurs protagonistes

MSA 17, AIDER 17, Gendarmerie 17, Et Un AVOCAT de SAINTES 17, et X

Suite à ces affaires démesuré et scabreuses.


Le fait de déposer plainte au procureur de la république de saintes 17100.

N’était qu’une simple formalité, Pour comprendre et connaître la vérité ? Hélas.

Ni le procureur de saintes Mme ATZORIE FABIENNE

Ni le procureur général Mme Martine CECCALDI de la cours d’appel de Poitiers 86

Ne répondront aux divers courriers envoyé en ER / AR,

Jusqu’à saisir le Ministère de la justice qui répondra sous une forme, bizarre ! !


Quelle fut notre surprise de découvrir un nom dans une affaire

Ou nous en sommes tombé a la renverse. Avec ces infos, ont commencera

A comprendre pourquoi les presses locales, disant que l’affaire était,

Très compliquée, à expliquer dans la presse.

Est-ce la peur des représailles, où autres ?

Alors nous le faisons pour vous !!!

 

<< Oui un article d’actualité et totalement opposé et n’ayant rien à voir avec

 Celle développé ici et de trouver, un nom qui ne nous étaient pas inconnue,

 Mme Martine CECCALDI, Sur l’affaire << Mitterrand développé par Mr J.F KHAN >>

Voir link

- pourquoi s’est-on acharné à vouloir fermer une Sté AU BON PORC, en sursis.

- Pourquoi discrédité et diffamé la personne ?

- Pourquoi avoir poursuivie en correctionnel le gérant, pour y être relaxé

  Peut être que l’on ne s’attendait pas à une défense de sa part !

- est-ce que cela s’apparenterais a de l’intimidation ?

- ce même TGI de saintes 17100, ou certains ont compris ce qu’ils c’étaient passé.

- oserons nous croire de ne pas nous tromper. Sur une justice rendue.

   Au nom du peuple français. Où il est stipulé sur chaque tribunal

- Liberté, Égalité, Fraternité, devise de la République française ! !

 

Mais nous étions loin de penser qu’en médiatisant l’affaire avec des petits moyen.

Que  des personnes qui se reconnaîtront et qui nous transmettront des liens.

Nous tenons à les remercier chaleureusement de leur aide, qu’ils ont apporté

Par les divers liens qui nous étaient inconnue, comme celui qui suis.

VOIR LIEN link

 

« Où partie d’un article, est venu notre interrogation ou on y lie

Sol. M… elle, est une grande copine de Martine Ceccaldi,

Qui dans le sarkoland judiciaire est une espèce de muse incontestée

et comparer derniérement les commentaires de EVA JOLY

          député a la cour européen et Ancien Juge

 


 

il sera simple aprés cette vidéo de comprendre en voyant  les cursus ! ! !

Du procureur De la cours d’appel de POITIERS 86000* *voir lien link

  ou de voir  celle qui suis link

 - le 1er février 1978, Licenciée en Droit, elle entre à l’École Nationale de la Magistrature 

   Nommée juge d’instruction à Saint-Quentin le 1er février 1980,

   Puis deux ans plus tard à la même charge à Paris.

- Le 23 décembre 1982, elle devient magistrat à l’Administration  Centrale du ministère de la Justice.

- Le 26 octobre 1994, elle est nommée Conseiller technique, au cabinet du ministre

  D’état, Garde des Sceaux, Pierre Méhaignerie, jusqu'en mai 1995.

- Elle est ensuite chargée, de la sous direction de la Magistrature  à l'Administration centrale.

  Le 10 mai 1999,  elle devient Substitut général près du, Procureur Général  de la Cour d’appel de Paris.

- Le 10 février 2003, elle est Directrice adjointe de la Justice Dominique Perben à mars 2004

- A partir de mars 2004, à juillet 2006.elle est Conseillère du ministre garde des Sceaux, Pascal Clément.

 

- * En 2006 la plus haute instance du PS tirait l’alarme. 

                                   voir lien link 

    

 

  Au sujet de cette  nomination

. Le 4 mai 2006 A la fonctions de procureur générale près la Cour d’appel de Poitiers 86000.

 

* et nous rajouterons Au vue de se cursus, de

   Mme du procureur Général Martine CECCALDI,

  Qui Doit,où devrait  représenté le,  peuple et  les ,  simples citoyens lésés.?

  qui, nous laissera très perplexe, désormais des réponses

  Des différents ministères saisies, à la vue des postes occupés ! ! !

 

- Désormais ont ce posera la question suivante les places

 attribuer dernièrement !

 Serait elle pour se protéger de l’avenir ? ?

 

- Et nous rajouterons Mme DUHAMEL –COSTE 

   Ancien sous préfet de Jonzac 17500

Particulièrement intéressée par le droit pénal Intègre la magistrature

Et plus spécifiquement le siège, c’est à dire les tribunaux.

De Dieppe, où elle débute sa carrière à Pontoise, puis Nanterre

Elle aura connu la plupart des domaines de compétences de la justice.

Un passage au Ministère de l’outre-mer,

On lui propose alors d’intégrer l’administration préfectorale par un poste de Sous-préfet,

Repartie en Août 2009 comme Vice –procureur de la Rochelle 17000.

 

Une nomination ou le préfet Mr Reillers été préfet de la Rochelle

Qui suite à plusieurs courriers restant dans le silence,

Au sujet de c’est services comme au recherche des familles par exemple

Ou un père sera retrouvé décédé dans des conditions, ignoble ! ! !

 

Ça sera a la suite d’un fait divers à la télé que nous apprendrons

Que le préfet Mr REILLERS se retrouvera,

Comme préfet de l’Essonne 91, muté ou avancement en catimini ?

 

Car il sera tout aussi étonnant d’avoir eu un chamboulement dans

Ce département du 17 ; où des mutations soudaine et changement de postes ?

Rendez-vous, compte par vous-même

Gendarmes dont un capitaine a Jonzac muté responsable

De la brigade de Mirambeau  ayant commis la faute en 2007,

Un directeur de la DSV muté, Un inspecteur change de service,

Un avocat devant son ordre, qui suite a son audition, par son ordre

Sera consternant de la faute commise. Etc. , etc.

 

Il sera étonnant d’avoir reproché à un petit élevage d’exister

Et que des services, Hautement spécialiser, qui depuis 5 ans n’avais

Pas vu un fait mettant, encore a mal cette même administration.

 

Car désormais ci des faits étaient inexplicables, elle le deviennent ! !

Comme un courrier envoyé, a un ministère à une certaine date

Ou ont ce demandera, comment un courrier envoyer a une époque

                A un ministre de l’agriculture

Ce retrouvera dans des mains d’un contrevenant ! ! Pourquoi ?

 

Désormais on se demandera, que vont ils chercher,

Ou trouver, pour étouffé cette affaire devenue gênante ?

 

Pour finir voila une rhétorique, que l’on nous a fait

Alors là, avec Martine Ceccaldi tu n’est pas vraiment sur la bonne pente,

Mais alors pas du tout, ça craint un max....

Ton affaire est enterré si profondément, que même en criant très fort

Avec tous les mégaphones de la terre, seul l'écho te répondront.

 

Ma et notre réponse sera : le scorpion a vécu des millénaires

Est-ce un présage d’être né sous ce même signe ! !

 

Mais nous rajouterons hélas que, si cela ne se passait Quand Charente maritime 17, 

Hélas NON !!  A  découvrir que   d' autres administrations comme dans l’Indre 36

 a pas fait mieux ci ce n’est  pire :

où pas moins de 6 préfets, on laisser faire (je suis battu)

DDAF, SAFER, CDOA, ou la pas moins de 8 personnes ont bafoué le droit de se citoyen
affaire de spoliation link
la Vidéo FR3 link
















  de Mme Martine Ceccaldi, qui était directrice adjointe du cabinet de Pascal Clément,
Par thierry - Publié dans : INJUSTICE PASSE DROIT - Communauté : PORC PORCELET
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Samedi 17 octobre 2009 6 17 /10 /2009 10:50

Malgré les réglementations en vigueur plusieurs

villes départements. Se lève contre les porcheries

mais il serait temps que les personnes . Se réveillent.

est ce, les initiateurs de telle projet qui son visé
.

Ou la profession de porcheries ?          

Les gens ce plaignent de L'Europe de la 
traçabilité 

Ils serraient temps, que les gens ouvrent leurs yeux


Quand ils ne pourront plus trouver de porcelets

Pour mettre dans leurs fermette pour l'engraisser

EST CE, CELA QUE VOUS SOUHAITEZ

                               
oui car bientôt a force de faire croire la nuisance et autres ! ! 

Vous aurais avec un peut de chance  (l'obligation)

D’aller acheter, dans les frontières voisine

Ou au pire d’acheter votre porc HIOPHILISE

Et vous n’aurez plus cas le tremper dans l’eau

Et cela vous donnera un cochon tout rose?


Voila un article ou la commune c'est battu pour une porcherie

Car la campagne reste agricole ? tout dépend de qui et OU ! ! !

mes une campagne ne peut ce développer

Comme en région parisienne ?


Article de presse

Porcherie du Cosquer :

Gilles Menou riposte aux opposants – Taulé samedi 10 octobre 2009


« La municipalité de Taulé a émis un avis favorable
à l'extension d'une porcherie au Cosquer,
après avoir étudié le dossier et constaté sa conformité
avec la réglementation en vigueur.
D'autre part, l'exploitant de cette porcherie a toujours
été respectueux des normes imposées. »

Installé depuis 10 ans dans le quartier,
Gilles Menou se montre agacé par la levée de boucliers
engendrée par le projet.
« Les riverains font remarquer que la porcherie et l'exploitation,
 agricole existaient bien avant la construction
de la grande majorité des habitations voisines.
Les résidents qui se sont installés dans le secteur
 l'ont fait en connaissance de cause et n'ont
pas eu à souffrir de nuisances particulières >>.

<<Les néoruraux qui recherchent les avantages
de la ruralité doivent accepter les quelques
inconvénients occasionnels ».

« Nous sommes sortis de l'ère de la pierre taillée »

Face aux opposants, Gilles Menou défend
la vocation rurale de la commune.

« Taulé est considérée comme une commune rurale
 et doit son extension, en grande partie, à l'agriculture.
Il est par conséquent difficile d'admettre les oppositions
systématiques à tout développement économique,
 en invoquant une cohorte de nuisances,
lorsque les lois sont respectées. »

Et le riverain dénonce l'attitude de certains :
« Il est d'autre part inadmissible d'accuser,
d'une manière subjective, la municipalité,
et les promoteurs d'actions économiques porteuses,
 de transgresser la loi.
Les riverains insistent sur le fait que les oppositions
 systématiques à toute initiative,
les agressions verbales subies par quelques-uns
 sont de nature à semer le trouble dans notre cité paisible. »

Avant de conclure :
« Nous sommes aujourd'hui sortis de l'ère de la pierre taillée :

 il faut accepter l'évolution de la société,
et non essayer de refaire le monde égoïstement
selon son propre désir ; sinon, il faut vivre en autarcie
 complète en respectant scrupuleusement son voisin. »

 

http://www.ouest-france.fr/actu/actuLocale_-Porcherie-du-Cosquer-Gilles-Menou-riposte-aux-opposants-_29279-avd-20091010-56925072_actuLocale.Htm

Moi je conclurais aprés avoir lu cet article que l'on ma forcé
de tenir une réglementation avant d'avoir le droit de construire
comme pour autant les motifs de refus seront étudié
prochainement devant la cours d'appel,
on ce posera la question pourquoi avoir refusé 3 permis
sans éssayer une transaction amiable de la part de l'administration,

"ou en rengeant certain papiers derniéreemnt  est des refus suites
a la dite création d'une association RÂLER, car certains fait sont troublants
Par thierry - Publié dans : REGLEMENTATION élevage - Communauté : PORC PORCELET
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Lundi 28 septembre 2009 1 28 /09 /2009 12:44





documents source BDPORC










Par thierry - Publié dans : REGLEMENTATION élevage - Communauté : PORC PORCELET
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Jeudi 24 septembre 2009 4 24 /09 /2009 09:41

Pour les personnes suivant et s’intéressant à l’actualité de la :


SARL AU BON PORC

 

En Septembre 2009 le juge commissaire et président du tribunal

de commerce de Saintes avec le procureur de la république,

et l'accord du mandataire donne 4 mois de plus à la SARL 

pour continuer son activité.


Car à la vue du dépôt de plan de désendettement et des procédures en cours

Le procureur a donné une prolongation, car dans ce plan on a pu apporter

pas mal d’éléments en plus de ce plan,

pour éclairé la justice comme le mandataire.

Prochaine audience du Tribunal de Commerce  janvier 2010

 

Prochaine audience de plaidoirie affaire AIDER 17 /au bon porc  

                           courant Octobre 2009

 

Pour rappelle des faits mortalité de porcelets et autres,

suite au remplacement par un des employés de AIDER 17

 

Ou certaine attestation de complaisance et violation de fichier on été faite

En cours de plaintes déposés au parquet de saintes 17100

 

Attendons les suites qui seront donné par l’ordre des avocats

 sur l’un de leur confrère ayant failli a la déontologie

 

Attendons réponse de la D À C G (ministère de la justice)

sur les plaintes déposées

 

Attendons les suites de la cours d’appel de BORDEAUX

Pour le permis de construire de la porcherie

 

Pour une société, qui souhaitait juste faire un élevage de porc

 

Avec tout cela il  y a de quoi a être Procédurier, car il bon de signalé

que pour éviter certaine procédure la SARL avait tenté une médiation

avec le médiateur de la république Mr DELEVOY

Dossier déposé par un sénateur.

 

Que les intéressés administratifs non pas répondu aux demandes

ou ci peu. En campans sur leurs décisions

 

Ce qui en a résulté d’aller en appel devant la cours d’appel administratif

de Bordeaux Car en plus créant une JURISPRUDANCE national.

 

Car il faut savoir que je n’étais pas fermé à une négociation amiable

Que personne n’a voulu apparemment ? Donc les suites prochainement ! ! !

 

Que de temps perdu et d’argent pour la société ! ! !

 TOUT CELA POUR UN PROJET DE 28 TRUIES  

Ne dépassant pas en équivalent 450 porcs en équivalent

 

Il est sur est certains que le faite de construire  une porcherie

a l’emplacement prévue enlève a certain propriétaire la possibilité

de passer leurs terre en mode PLU pour les mettre en construction,

donc on ce demandera pourquoi ne pas avoir essayé une médiations

car déplacé un bâtiment prévue ci un jugement était positif

pour la SARL il ne pourrait plus ce faire car le permis

s’appliquerais d’office au lieu du dépôt dans le permis ?

 


Alors est ce pour cela que nous subissons des attaques mal seines ? ? ?

Par thierry - Publié dans : JUSTICE - Communauté : PORC PORCELET
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