Voila une bonne nouvelle
Suite à un arrêté préfectorale. Et une mauvaise fois pour certains,
qui auront porté pas mal de préjudice,
suites a des contrôles et de fausses attestations
Délivré par des personnes de la commune, qui ce reconnaîtrons,
sans compté les lettre envoyé aa certains pour cassé la société
Dans un dossier fourni au pénal, suite a tout ceci le parquet de saintes
M’avait poursuivie en mon nom propre.
Pour des poursuites lié a l’arrêté préfectoral
Suite à l’audience en date 2. juillet.2009.
La décision : sur la poursuite d’activités
De la porcherie malgré une suspension par arrêté préfectoral
Le parquet: demandais une ammande
concéquante.
Le tribunal de grande instance, a rendu une relaxe
A l’encontre de Mr MEYNIEU Thierry. Que je vous laisse découvrir
Désormais une chose de faite,et une vérité a été constaté
et bien d’autre procédure reste à régler, dans ce litige
pour qu'une entreprise puisse travaillé en Charente
Maritime
En attendant la décisions de la cours d’appel administratif
De bordeaux, qui devrait être fixé prochainement,
pour le refus de permis de Construire de la porcherie
qui pour rappel déjà le tribunal Administratif de Poitiers avais
supprimé déjà, plusieurs motifs du dit refus. laissant planer 2 motifs
qui eux même son proscrit par la loi, ce qui a entraîné cette appel,
la Sté a hâte d'attendre cette décision de la cours d'appel
Car non seulement il est IMPORTANT de le signaler
nous ne somme pas a la place des juges et autres
mais ne pas faire appel ou aller plus loin ci il le faut ?
mettrais en place une jurisprudence et de ce faite
nous espérons désormais redémarrer une activité
avec dans l'avenir des emploies a la clés. Entre autre,
nous rajouterons
Quand déplaisent à beaucoup, les autres poursuites
Devant le pénal reste engagé, suite à une
Violation de fichier, portant atteinte directement
A ma personne, et aux restes ! ! !
Cela ne s’appelle pas une vengeance de ma part Mais
d’une équité de voir son nom lavé, de la propagande l’ayant salie.
Car faire passer quelqu'un de procédurier du faite de défendre
cela est intolérable dans une démocratie,
Mais on ce posera la question pourquoi des personnes ayant
failli
on été muté ou changé de service comme par
hasard
a la suite de ce jugement, nous mettrons cela sur la coïncidence
?